2:I[2972,["972","static/chunks/972-9cd95b7184ed68ce.js","878","static/chunks/878-d330285c55ba25ff.js","346","static/chunks/app/mentions-legales/page-f6bab09e2cb69dec.js"],""] 3:I[5878,["972","static/chunks/972-9cd95b7184ed68ce.js","878","static/chunks/878-d330285c55ba25ff.js","346","static/chunks/app/mentions-legales/page-f6bab09e2cb69dec.js"],"Image"] 4:I[4707,[],""] 5:I[6423,[],""] 6:I[9200,["972","static/chunks/972-9cd95b7184ed68ce.js","878","static/chunks/878-d330285c55ba25ff.js","964","static/chunks/964-d35ce56abf9c511f.js","185","static/chunks/app/layout-a2014a61b9799f4f.js"],"default"] 0:["IxvsvY7D_Go0uXEGp2cCW",[[["",{"children":["mentions-legales",{"children":["__PAGE__",{}]}]},"$undefined","$undefined",true],["",{"children":["mentions-legales",{"children":["__PAGE__",{},[["$L1",[["$","div",null,{"className":"h-36 w-full bg-pwa bg-a bg-cover bg-right","aria-hidden":true}],["$","main",null,{"children":["$","section",null,{"className":"container flex flex-col gap-6 py-24","children":[["$","h1",null,{"className":"font-brand text-4xl uppercase text-pwa","children":"Mentions légales"}],["$","div",null,{"id":"conditions","className":"flex flex-col gap-3","children":[["$","h2",null,{"className":"font-brand text-3xl uppercase text-pwa","children":"1. Conditions générales d'utilisation"}],["$","p",null,{"className":"text-justify text-xl","children":["L'utilisation du site"," ",["$","$L2",null,{"href":"/","className":"whitespace-nowrap text-pwa underline","children":"www.pwa-assurance.fr"}]," ","implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Le site"," ",["$","$L2",null,{"href":"/","className":"whitespace-nowrap text-pwa underline","children":"www.pwa-assurance.fr"}]," ","est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance."]}]]}],["$","div",null,{"id":"propriete","className":"flex flex-col gap-3","children":[["$","h2",null,{"className":"font-brand text-3xl uppercase text-pwa","children":"2. Propriété intellectuelle"}],["$","p",null,{"className":"text-justify text-xl","children":["Ce site appartient et est exploité par PWA. La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site"," ",["$","$L2",null,{"href":"/","className":"whitespace-nowrap text-pwa underline","children":"www.pwa-assurance.fr"}],", sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à PWA ou à ses filiales, ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun élément composant le site"," ",["$","$L2",null,{"href":"/","className":"whitespace-nowrap text-pwa underline","children":"www.pwa-assurance.fr"}]," ","ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de PWA à l'exception d'une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. PWA ou ses filiales se réservent le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle."]}]]}],["$","div",null,{"id":"services","className":"flex flex-col gap-3","children":[["$","h2",null,{"className":"font-brand text-3xl uppercase text-pwa","children":"3. Description des services fournis"}],["$","p",null,{"className":"text-justify text-xl","children":["Le site"," ",["$","$L2",null,{"href":"/","className":"whitespace-nowrap text-pwa underline","children":"www.pwa-assurance.fr"}]," ","a pour objet de fournir une information concernant les activités de la société PWA et une description des fonctionnalités du progiciel ATLAS à des fins commerciales. PWA s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site"," ",["$","$L2",null,{"href":"/","className":"whitespace-nowrap text-pwa underline","children":"www.pwa-assurance.fr"}],", dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu."]}]]}],["$","div",null,{"id":"responsabilite","className":"flex flex-col gap-3","children":[["$","h2",null,{"className":"font-brand text-3xl uppercase text-pwa","children":"4. Limitation de responsabilité"}],["$","p",null,{"className":"text-justify text-xl","children":["Le site"," ",["$","$L2",null,{"href":"/","className":"whitespace-nowrap text-pwa underline","children":"www.pwa-assurance.fr"}]," ","contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites. Cependant, PWA n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Le site"," ",["$","$L2",null,{"href":"/","className":"whitespace-nowrap text-pwa underline","children":"www.pwa-assurance.fr"}]," ","utilise la technologie Next.js/React/JavaScript. Le site"," ",["$","$L2",null,{"href":"/","className":"whitespace-nowrap text-pwa underline","children":"www.pwa-assurance.fr"}]," ","ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site."]}]]}],["$","div",null,{"id":"donnees","className":"flex flex-col gap-3","children":[["$","h2",null,{"className":"font-brand text-3xl uppercase text-pwa","children":"5. Utilisation des données personnelles"}],["$","p",null,{"className":"text-justify text-xl","children":["PWA ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible. Conformément à la \"Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés\", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d'en faire la demande : -En ligne : dpo@pwa-assurance.fr -Par voie postale : PWA SAS, 13 rue Gilibert 69002 Lyon. Le site"," ",["$","$L2",null,{"href":"/","className":"whitespace-nowrap text-pwa underline","children":"www.pwa-assurance.fr"}]," ","n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles."]}]]}],["$","div",null,{"id":"cookies","className":"flex flex-col gap-3","children":[["$","h2",null,{"className":"font-brand text-3xl uppercase text-pwa","children":"6. Utilisation de cookies"}],["$","p",null,{"className":"text-justify text-xl","children":["Le cookie se définit comme un fichier enregistré par l'outil de navigation de la machine dans un espace de stockage dédié. Il est stocké au cours de la consultation d'un site web. Son enregistrement dans le disque dur ne donne aucunement lieu à la divulgation d'informations personnelles concernant l'internaute. En continuant à naviguer sur le site"," ",["$","$L2",null,{"href":"/","className":"whitespace-nowrap text-pwa underline","children":"www.pwa-assurance.fr"}],", vous agréez à l'utilisation de cookies techniques ou de mesure d'audience. Vous pouvez cependant configurer votre navigateur pour refuser l'installation de cookies."]}]]}],["$","div",null,{"id":"droit","className":"flex flex-col gap-3","children":[["$","h2",null,{"className":"font-brand text-3xl uppercase text-pwa","children":"7. Droit applicable et attribution de juridiction "}],["$","p",null,{"className":"text-justify text-xl","children":["Le site"," ",["$","$L2",null,{"href":"/","className":"whitespace-nowrap text-pwa underline","children":"www.pwa-assurance.fr"}]," ","et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s'y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français."]}]]}],["$","div",null,{"id":"mentions","className":"flex flex-col gap-3","children":[["$","h2",null,{"className":"font-brand text-3xl uppercase text-pwa","children":"8. Mentions légales"}],["$","p",null,{"className":"text-justify text-xl","children":["En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site"," ",["$","$L2",null,{"href":"/","className":"whitespace-nowrap text-pwa underline","children":"www.pwa-assurance.fr"}]," ","l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :Editeur du site : PWA SAS –13 rue Gilibert 69002 Lyon France ; email :"," ",["$","$L2",null,{"href":"mailto:contact@pwa-assurance.fr","className":"whitespace-nowrap text-pwa underline","children":"contact@pwa-assurance.fr"}]," ","Directeur de Publication et Responsable de la Rédaction : Monsieur Nicolas WINTER Hébergement du site : OVH - 19 Place Françoise Dorin, 75017 Paris. PWA est une société par actions simplifiée au capital social de 67 270 euros, inscrite au R.C.S. de Lyon sous le numéro 417 520 343."]}]]}]]}]}],["$","footer",null,{"className":"h-fit","children":[["$","div",null,{"className":"flex flex-col bg-gradient-to-br from-pwa to-pwa-secondary text-white md:flex-row","children":[["$","div",null,{"className":"flex basis-2/3 flex-col p-6 md:flex-row","children":[["$","div",null,{"className":"flex basis-1/2 items-center justify-center px-12 py-6 md:py-12","children":["$","$L3",null,{"src":"/assets/pwa/pwa-white.webp","alt":"PWA Logo","width":1160,"height":399}]}],["$","div",null,{"className":"flex basis-1/2 items-center justify-center md:justify-start","children":["$","ul",null,{"className":"flex flex-col gap-1 uppercase tracking-wider","children":[["$","li","Conditions générales d'utilisation",{"className":"cursor-pointer hover:underline","children":["$","$L2",null,{"href":"/mentions-legales#conditions","className":"font-brand","children":"Conditions générales d'utilisation"}]}],["$","li","Propriété intellectuelle",{"className":"cursor-pointer hover:underline","children":["$","$L2",null,{"href":"/mentions-legales#propriete","className":"font-brand","children":"Propriété intellectuelle"}]}],["$","li","Description des services fournis",{"className":"cursor-pointer hover:underline","children":["$","$L2",null,{"href":"/mentions-legales#services","className":"font-brand","children":"Description des services fournis"}]}],["$","li","Limitation de responsabilité",{"className":"cursor-pointer hover:underline","children":["$","$L2",null,{"href":"/mentions-legales#responsabilite","className":"font-brand","children":"Limitation de responsabilité"}]}],["$","li","Utilisation des données personnelles",{"className":"cursor-pointer hover:underline","children":["$","$L2",null,{"href":"/mentions-legales#donnees","className":"font-brand","children":"Utilisation des données personnelles"}]}],["$","li","Utilisation de cookies",{"className":"cursor-pointer hover:underline","children":["$","$L2",null,{"href":"/mentions-legales#cookies","className":"font-brand","children":"Utilisation de cookies"}]}],["$","li","Droit applicable et attribution de juridiction",{"className":"cursor-pointer hover:underline","children":["$","$L2",null,{"href":"/mentions-legales#droit","className":"font-brand","children":"Droit applicable et attribution de juridiction"}]}],["$","li","Mentions légales",{"className":"cursor-pointer hover:underline","children":["$","$L2",null,{"href":"/mentions-legales#mentions","className":"font-brand","children":"Mentions légales"}]}]]}]}]]}],["$","div",null,{"className":"flex basis-1/3 items-center justify-center bg-pwa-gray p-6 text-pwa","children":["$","div",null,{"className":"space-y-3","children":[["$","$L2",null,{"href":"mailto:contact@pwa-assurance.fr","className":"mx-auto flex h-10 w-full items-center justify-center border-2 border-pwa font-brand uppercase text-pwa transition hover:bg-pwa hover:text-pwa-gray","children":"Nous contacter"}],["$","$L2",null,{"className":"block font-brand uppercase","href":"/mentions-legales","children":"Mentions légales"}],["$","div",null,{"className":"space-y-1","children":[["$","p",null,{"className":"font-brand text-3xl uppercase","children":"Suivez-nous"}],["$","$L2",null,{"href":"https://www.linkedin.com/company/pwa-assurance/","target":"_blank","aria-label":"Voir Linkedin","children":["$","svg",null,{"height":"36","width":"36","viewBox":"0 0 72 72","xmlns":"http://www.w3.org/2000/svg","children":["$","g",null,{"fill":"none","fillRule":"evenodd","children":[["$","path",null,{"d":"M8,72 L64,72 C68.418278,72 72,68.418278 72,64 L72,8 C72,3.581722 68.418278,-8.11624501e-16 64,0 L8,0 C3.581722,8.11624501e-16 -5.41083001e-16,3.581722 0,8 L0,64 C5.41083001e-16,68.418278 3.581722,72 8,72 Z","fill":"hsl(197, 100%, 18%)"}],["$","path",null,{"d":"M62,62 L51.315625,62 L51.315625,43.8021149 C51.315625,38.8127542 49.4197917,36.0245323 45.4707031,36.0245323 C41.1746094,36.0245323 38.9300781,38.9261103 38.9300781,43.8021149 L38.9300781,62 L28.6333333,62 L28.6333333,27.3333333 L38.9300781,27.3333333 L38.9300781,32.0029283 C38.9300781,32.0029283 42.0260417,26.2742151 49.3825521,26.2742151 C56.7356771,26.2742151 62,30.7644705 62,40.051212 L62,62 Z M16.349349,22.7940133 C12.8420573,22.7940133 10,19.9296567 10,16.3970067 C10,12.8643566 12.8420573,10 16.349349,10 C19.8566406,10 22.6970052,12.8643566 22.6970052,16.3970067 C22.6970052,19.9296567 19.8566406,22.7940133 16.349349,22.7940133 Z M11.0325521,62 L21.769401,62 L21.769401,27.3333333 L11.0325521,27.3333333 L11.0325521,62 Z","fill":"hsl(197, 50%, 85%)"}]]}]}]}]]}]]}]}]]}],["$","p",null,{"className":"bg-white text-center font-brand text-pwa","children":"© - Copyright PWA Tous droits réservés"}]]}]],null],null],null]},[null,["$","$L4",null,{"parallelRouterKey":"children","segmentPath":["children","mentions-legales","children"],"error":"$undefined","errorStyles":"$undefined","errorScripts":"$undefined","template":["$","$L5",null,{}],"templateStyles":"$undefined","templateScripts":"$undefined","notFound":"$undefined","notFoundStyles":"$undefined"}]],null]},[[[["$","link","0",{"rel":"stylesheet","href":"/_next/static/css/7963c51341c3094a.css","precedence":"next","crossOrigin":"$undefined"}]],["$","html",null,{"lang":"fr","children":["$","body",null,{"className":"__variable_ac0eca __variable_2e6b5d relative flex min-h-screen flex-col scroll-smooth bg-white font-sans text-black antialiased","children":[["$","$L6",null,{}],["$","$L4",null,{"parallelRouterKey":"children","segmentPath":["children"],"error":"$undefined","errorStyles":"$undefined","errorScripts":"$undefined","template":["$","$L5",null,{}],"templateStyles":"$undefined","templateScripts":"$undefined","notFound":["$","main",null,{"className":"flex flex-1 flex-col bg-gradient-to-br from-pwa to-pwa-secondary text-white","children":["$","section",null,{"className":"grid flex-1 place-items-center bg-a bg-contain bg-right-bottom bg-no-repeat","children":["$","div",null,{"className":"container flex h-full flex-col items-center justify-center gap-12 py-16","children":[["$","div",null,{"className":"flex flex-col justify-start","children":[["$","h1",null,{"className":"font-brand text-9xl","children":"404"}],["$","h2",null,{"className":"text-4xl","children":["Désolé, page",["$","br",null,{}],"introuvable"]}]]}],["$","div",null,{"className":"flex flex-col justify-center gap-5","children":[["$","p",null,{"className":"text-center text-2xl","children":"La page que vous avez demandée est introuvable"}],["$","div",null,{"className":"flex w-full flex-col items-stretch justify-center gap-3 md:flex-row md:items-center","children":[["$","$L2","La société",{"href":"/","className":"flex h-10 w-full items-center justify-center border-2 border-white font-brand uppercase text-white transition hover:bg-white hover:text-pwa md:w-52","children":"La société"}],["$","$L2","ATLAS",{"href":"/atlas","className":"flex h-10 w-full items-center justify-center border-2 border-white font-brand uppercase text-white transition hover:bg-white hover:text-pwa md:w-52","children":"ATLAS"}],["$","$L2","Actualités",{"href":"/actualites","className":"flex h-10 w-full items-center justify-center border-2 border-white font-brand uppercase text-white transition hover:bg-white hover:text-pwa md:w-52","children":"Actualités"}]]}]]}]]}]}]}],"notFoundStyles":[]}]]}]}]],null],null],["$L7",null]]]] 7:[["$","meta","0",{"name":"viewport","content":"width=device-width, initial-scale=1"}],["$","meta","1",{"name":"theme-color","content":"hsl(197, 100%, 18%)"}],["$","meta","2",{"charSet":"utf-8"}],["$","title","3",{"children":"Mentions légales — PWA Assurance"}],["$","meta","4",{"name":"description","content":"Mentions légales de PWA"}],["$","link","5",{"rel":"author","href":"contact@pwa-assurance.fr"}],["$","meta","6",{"name":"author","content":"PWA"}],["$","meta","7",{"name":"generator","content":"Next.js"}],["$","meta","8",{"name":"keywords","content":"pwa, assurance, gestion, progiciel, contrat, pasrau, dsn, prevoyance"}],["$","meta","9",{"name":"robots","content":"noindex, nofollow"}],["$","meta","10",{"property":"og:title","content":"PWA Assurance"}],["$","meta","11",{"property":"og:description","content":"PWA, Editeur de Progiciels Assurantiels"}],["$","meta","12",{"property":"og:url","content":"https://pwa-assurance.fr"}],["$","meta","13",{"property":"og:site_name","content":"PWA Assurance"}],["$","meta","14",{"name":"twitter:card","content":"summary"}],["$","meta","15",{"name":"twitter:title","content":"PWA Assurance"}],["$","meta","16",{"name":"twitter:description","content":"PWA, Editeur de Progiciels Assurantiels"}],["$","link","17",{"rel":"icon","href":"/icon.png?17b184f5491b9b06","type":"image/png","sizes":"480x480"}],["$","meta","18",{"name":"next-size-adjust"}]] 1:null